Terms of service

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Dernière mise à jour : 8 mars 2026

1. PRÉSENTATION

Bienvenue sur SEBAO, un site vitrine présentant des œuvres d'art.

Important : SEBAO est un site vitrine uniquement. Aucune transaction commerciale n'est effectuée sur ce site. Toutes les commandes et la gestion des retours des œuvres d'art sont effectuées par la galerie HORIZON WORLD ART via www.horizonworldart.com.

En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation.

2. NATURE DU SITE

SEBAO est un site vitrine à vocation informative et promotionnelle destiné à :

Présenter des œuvres d'art
Fournir des informations sur les créations artistiques
Orienter les visiteurs vers la galerie HORIZON WORLD ART pour toute commande

Ce site ne permet pas :

L'achat direct d'œuvres d'art
Le paiement en ligne
La création de compte client
L'ajout d'articles au panier

3. COMMANDES ET ACHATS

3.1 Processus de commande

Pour commander une œuvre d'art présentée sur SEBAO :

Rendez-vous sur www.horizonworldart.com
Suivez le processus de commande de la galerie HORIZON WORLD ART
Les conditions générales de vente de HORIZON WORLD ART s'appliquent

3.2 Responsabilité

SEBAO : responsable uniquement de la présentation des œuvres sur le site vitrine
Galerie HORIZON WORLD ART : responsable de la gestion des commandes, paiements, livraisons et retours

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4.1 Contenu du site

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, photographies d'œuvres, graphismes, logos, vidéos) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent à SEBAO et/ou à la galerie HORIZON WORLD ART.

4.2 Œuvres d'art

Les œuvres d'art présentées sur ce site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

4.3 Utilisation autorisée

Vous êtes autorisé à :

Consulter le site à des fins personnelles et non commerciales
Partager les liens vers les pages du site

Vous n'êtes pas autorisé à :

Reproduire, copier ou télécharger les images des œuvres sans autorisation
Utiliser le contenu du site à des fins commerciales
Modifier ou altérer le contenu du site

5. UTILISATION DU SITE

5.1 Accès au site

L'accès au site est gratuit. Nous nous réservons le droit de suspendre, modifier ou interrompre l'accès au site à tout moment sans préavis.

5.2 Comportement de l'utilisateur

En utilisant ce site, vous vous engagez à :

Ne pas perturber le fonctionnement du site
Ne pas tenter d'accéder à des zones non autorisées
Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses
Respecter les droits de propriété intellectuelle

6. INFORMATIONS SUR LES ŒUVRES

6.1 Exactitude des informations

Nous nous efforçons de présenter des informations exactes et à jour concernant les œuvres d'art (descriptions, dimensions, techniques). Toutefois, des erreurs peuvent survenir.

6.2 Disponibilité

La présentation d'une œuvre sur ce site vitrine ne garantit pas sa disponibilité à la vente. Pour connaître la disponibilité réelle, veuillez consulter www.horizonworldart.com.

6.3 Reproduction des couleurs

Les couleurs des œuvres affichées peuvent varier en fonction de votre écran. Les photographies sont fournies à titre indicatif.

7. LIENS EXTERNES

Notre site peut contenir des liens vers des sites externes, notamment www.horizonworldart.com. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

8.1 Disponibilité du site

Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu. Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance ou pour des raisons techniques.

8.2 Contenu

SEBAO ne peut être tenu responsable :

Des erreurs ou omissions dans les informations présentées
Des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site
Des problèmes techniques ou de connexion

8.3 Transactions

SEBAO n'étant qu'un site vitrine, nous déclinons toute responsabilité concernant :

Les transactions effectuées sur www.horizonworldart.com
Les litiges relatifs aux commandes, paiements, livraisons ou retours
La qualité, la conformité ou la disponibilité des œuvres commandées

Ces aspects relèvent de la responsabilité exclusive de la galerie HORIZON WORLD ART.

9. DONNÉES PERSONNELLES

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site.

Rappel : Pour toute commande, vos données personnelles seront collectées et traitées par la galerie HORIZON WORLD ART conformément à leur propre politique de confidentialité.

10. COOKIES

Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

11. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

11.1 Droit applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français.

11.2 Règlement des litiges

En cas de litige concernant l'utilisation du site vitrine SEBAO, nous vous invitons à nous contacter pour trouver une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour tout litige concernant une commande : contactez directement la galerie HORIZON WORLD ART via www.horizonworldart.com.

12. MÉDIATION

Conformément à la réglementation européenne, vous pouvez recourir à une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

13. MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une date de mise à jour révisée.

Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.